Autre société civile • Créée le 10/12/1999 • 26 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/12/1999 • 26 ans
Activité
Acquisition, propriété, construction, ad...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
3 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCI LA CORNAILLE est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 428 774 046, ayant son siège social à Oyonnax (01100). Son activité principale déclarée est acquisition, propriété, construction, administration, exploitation directe ou indirecte, gestion, prise à bail, mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis situés en france, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCI LA CORNAILLE |
| SIREN | 428 774 046 |
| SIRET (siège) | 428 774 046 00018 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR09428774046 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/12/1999 |
| Capital social | 3 000,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 428774046 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BAcquisition, propriété, construction, administration, exploitation directe ou indirecte, gestion, prise à bail, mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis situés en France
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI LA CORNAILLE | 428 774 046 00018 | Siège social | 10/12/1999 | 56 Rue Jules Michelet01100 Oyonnax | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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56 Rue Jules Michelet
01100 Oyonnax
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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