Société civile immobilière • Créée le 04/10/2011 • 15 ans d'existence
Société civile immobilière • Créée le 04/10/2011 • 15 ans
Activité
Acquisition, gestion, exploitation par ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
800,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCI DU ROZEL est une société civile immobilière immatriculée sous le SIREN 537 389 066, ayant son siège social à Ozolles (71120). Son activité principale déclarée est acquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers, code NAF/APE 70.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCI DU ROZEL |
| SIREN | 537 389 066 |
| SIRET (siège) | 537 389 066 00011 |
| Forme juridique | Société civile immobilière |
| N° TVA intracommunautaire | FR50537389066 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/10/2011 |
| Capital social | 800,00 € |
| Greffe compétent | CHALON-SUR-SAÔNE |
| N° RCS | 537389066 RCS CHALON-SUR-SAÔNE |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZAcquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI DU ROZEL | 537 389 066 00011 | Siège social | 04/10/2011 | Lieu Dit Cloudeau71120 Ozolles | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit Cloudeau
71120 Ozolles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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