Autre société civile • Créée le 02/04/2007 • 19 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 02/04/2007 • 19 ans
Activité
Supports juridiques de programmes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SCI DU NOYER est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 498 089 929, ayant son siège social à Aspach-Le-Bas (68700). Son activité principale déclarée est supports juridiques de programmes, code NAF/APE 41.10D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCI DU NOYER |
| SIREN | 498 089 929 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 498 089 929 00018 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR28498089929 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/04/2007 |
| Date de cessation | 18/02/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Mulhouse / Colmar |
| N° RCS | 498089929 RCS Mulhouse |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10DSupports juridiques de programmes
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI DU NOYER | 498 089 929 00018 | Ancien siège fermé | 02/04/2007 | 74 Rue de Belfort68700 Aspach-le-Bas | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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74 Rue de Belfort
68700 Aspach-le-Bas
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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