Autre société civile • Créée le 25/01/2018 • 8 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 25/01/2018 • 8 ans
Activité
Administration, exploitation par bail, l...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCI DU CLOS SEBASTIEN 1908 est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 834 940 686, ayant son siège social à Les Avenieres Veyrins-Thuellin (38630). Son activité principale déclarée est administration, exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles ou fractions d'immeuble quelle que soit leur destination dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou toute autre forme juridique quelconque, acquisition par voie d'apport, d'achat, prise à bail avec ou sans promesse de vente, construction, location, administration, exploitation de tout immeuble quelle que soit sa destination, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCI DU CLOS SEBASTIEN 1908 |
| SIREN | 834 940 686 |
| SIRET (siège) | 834 940 686 00019 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR91834940686 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/01/2018 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | GRENOBLE |
| N° RCS | 834940686 RCS GRENOBLE |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BAdministration, exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles ou fractions d'immeuble quelle que soit leur destination dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou toute autre forme juridique quelconque, acquisition par voie d'apport, d'achat, prise à bail avec ou sans promesse de vente, construction, location, administration, exploitation de tout immeuble quelle que soit sa destination
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI DU CLOS SEBASTIEN 1908 | 834 940 686 00019 | Siège social | 25/01/2018 | 311 Rte du Sablonnet38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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311 Rte du Sablonnet
38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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