Autre société civile • Créée le 08/07/2005 • 21 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 08/07/2005 • 21 ans
Activité
6820B
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
3 (0 actifs)
SCI DU BELLAY est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 483 348 645, ayant son siège social à Montbonnot-Saint-Martin (38330). Son activité principale déclarée est 6820b, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCI DU BELLAY |
| SIREN | 483 348 645 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 483 348 645 00035 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR28483348645 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 08/07/2005 |
| Date de cessation | 13/05/2025 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | GRENOBLE |
| N° RCS | 483348645 RCS GRENOBLE |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20B6820B
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI DU BELLAY | 483 348 645 00035 | Ancien siège fermé | 07/10/2024 | 240 Rue Jean Monnet38330 Montbonnot-Saint-Martin | Fermé |
SCI DU BELLAY | 483 348 645 00019 | Établissement fermé | 08/07/2005 | 126 Cours Berriat38000 Grenoble | Fermé |
SCI DU BELLAY | 483 348 645 00027 | Établissement fermé | 13/10/2005 | Immeuble le Kleber3 Allee Joachim du Bellay | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
240 Rue Jean Monnet
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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