Société civile immobilière • Créée le 19/03/2020 • 6 ans d'existence
Société civile immobilière • Créée le 19/03/2020 • 6 ans
Activité
Activités des marchands de biens immobil...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (2 actifs)
SCI CORNEVAUX-MONNIER est une société civile immobilière immatriculée sous le SIREN 883 366 395, ayant son siège social à Pontarlier (25300). Son activité principale déclarée est activités des marchands de biens immobiliers, code NAF/APE 68.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCI CORNEVAUX-MONNIER |
| SIREN | 883 366 395 |
| SIRET (siège) | 883 366 395 00019 |
| Forme juridique | Société civile immobilière |
| N° TVA intracommunautaire | FR27883366395 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 19/03/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 883366395 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.10ZActivités des marchands de biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.1
Classe: Classe 68.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI CORNEVAUX-MONNIER | 883 366 395 00019 | Siège social | 19/03/2020 | Residence les Tournelles8 Chemin des Carrieres | Actif |
SCI CORNEVAUX-MONNIER | 883 366 395 00027 | Établissement secondaire | 19/03/2020 | 1 Rue du Clos de Vons25520 Val d'Usiers | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Residence les Tournelles
8 Chemin des Carrieres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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