Autre société civile • Créée le 29/11/1996 • 29 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 29/11/1996 • 29 ans
Activité
Viticulture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 524,49 €
Établissements
2 (2 actifs)
SCEV LES BRUYERES est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 409 965 571, ayant son siège social à Roquebrune-Sur-Argens (83520). Son activité principale déclarée est viticulture, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEV LES BRUYERES |
| SIREN | 409 965 571 |
| SIRET (siège) | 409 965 571 00022 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR66409965571 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/11/1996 |
| Capital social | 1 524,49 € |
| Greffe compétent | DRAGUIGNAN |
| N° RCS | 409965571 RCS DRAGUIGNAN |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZViticulture
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEV LES BRUYERES | 409 965 571 00022 | Siège social | 31/10/2010 | La Bouverie2 Rue Roland Garros | Actif |
SCEV LES BRUYERES | 409 965 571 00014 | Établissement secondaire | 29/11/1996 | 5 Place d'Essenheim51700 Chatillon-sur-Marne | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Bouverie
2 Rue Roland Garros
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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