Société civile d'exploitation agricole • Créée le 28/05/1975 • 51 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 28/05/1975 • 51 ans
Activité
Exploitation agricole et plus particuliè...
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
160 071,00 €
Établissements
3 (1 actifs)
SCEA ROBERT BROSSARD ET FILS est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 408 415 727, ayant son siège social à Fontenay-Les-Briis (91640). Son activité principale déclarée est exploitation agricole et plus particulièrement exploitation horticole, code NAF/APE 01.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA ROBERT BROSSARD ET FILS |
| SIREN | 408 415 727 |
| SIRET (siège) | 408 415 727 00036 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR35408415727 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/05/1975 |
| Capital social | 160 071,00 € |
| Greffe compétent | ÉVRY |
| N° RCS | 408415727 RCS ÉVRY |
Statut
Ancienneté
51 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.30ZExploitation agricole et plus particulièrement exploitation horticole
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.3
Classe: Classe 01.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
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Aucune donnée financière
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Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA ROBERT BROSSARD ET FILS | 408 415 727 00036 | Siège social | 18/04/2023 | Chemin des Meuniers91640 Fontenay-les-Briis | Actif |
SCEA ROBERT BROSSARD ET FILS | 408 415 727 00010 | Établissement fermé | 28/05/1975 | 41 Rue de la Republique91340 Ollainville | Fermé |
SCEA ROBERT BROSSARD ET FILS | 408 415 727 00028 | Établissement fermé | 18/04/2023 | Chemin des Meuniers91640 Fontenay-les-Briis | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chemin des Meuniers
91640 Fontenay-les-Briis
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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