Autre société civile • Créée le 01/03/1984 • 42 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/03/1984 • 42 ans
Activité
Culture et production animale, chasse et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SCEA MELOT GUSTAVE ET MICHEL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 329 504 682, ayant son siège social à Le Val-Dore (27190). Son activité principale déclarée est culture et production animale, chasse et services annexes, code NAF/APE 01.1A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCEA MELOT GUSTAVE ET MICHEL |
| SIREN | 329 504 682 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 329 504 682 00017 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR56329504682 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/1984 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 329504682 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.1ACulture et production animale, chasse et services annexes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.1A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA MELOT GUSTAVE ET MICHEL | 329 504 682 00017 | Ancien siège fermé | 01/03/1984 | Ferme du Heloup27190 Le Val-Dore | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ferme du Heloup
27190 Le Val-Dore
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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