Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/01/1996 • 30 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/01/1996 • 30 ans
Activité
Gestion et exploitation d'un domaine agr...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
168 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA LES TROIS EPIS est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 404 851 800, ayant son siège social à Franxault (21170). Son activité principale déclarée est gestion et exploitation d'un domaine agricole, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA LES TROIS EPIS |
| SIREN | 404 851 800 |
| SIRET (siège) | 404 851 800 00015 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR79404851800 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1996 |
| Capital social | 168 000,00 € |
| Greffe compétent | DIJON |
| N° RCS | 404851800 RCS DIJON |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZGestion et exploitation d'un domaine agricole
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA LES TROIS EPIS | 404 851 800 00015 | Siège social | 01/01/1996 | 14 Rue de Bresse21170 Franxault | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue de Bresse
21170 Franxault
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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