Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/09/1985 • 41 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/09/1985 • 41 ans
Activité
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES APPORTES...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA LA SAPINIERE est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 333 533 792, ayant son siège social à Saint-Felix (03260). Son activité principale déclarée est exploitation de biens agricoles apportes par les associes achetes ou pris a bail par le groupement ou mis a sa disposition par ses membres, code NAF/APE 01.50Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA LA SAPINIERE |
| SIREN | 333 533 792 |
| SIRET (siège) | 333 533 792 00011 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR22333533792 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/1985 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | CUSSET |
| N° RCS | 333533792 RCS CUSSET |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.50ZEXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LE GROUPEMENT OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.50Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA LA SAPINIERE | 333 533 792 00011 | Siège social | 01/09/1985 | La Sapiniere03260 Saint-Felix | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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La Sapiniere
03260 Saint-Felix
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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