Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/05/2019 • 7 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/05/2019 • 7 ans
Activité
Prise en pension, soins, éducation et tr...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
100,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA HOMA TERRA est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 850 390 485, ayant son siège social à Bage-Dommartin (01380). Son activité principale déclarée est prise en pension, soins, éducation et transport d'équidés, production et vente de plantes maraichères, fruits et petits fruits, production et vente de ppam, code NAF/APE 01.62Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA HOMA TERRA |
| SIREN | 850 390 485 |
| SIRET (siège) | 850 390 485 00017 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR75850390485 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/05/2019 |
| Capital social | 100,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 850390485 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.62ZPrise en pension, soins, éducation et transport d'Équidés, production et vente de plantes Maraichères, fruits et petits fruits, production et vente de Ppam
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.6
Classe: Classe 01.62Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA HOMA TERRA | 850 390 485 00017 | Siège social | 01/05/2019 | 450 Chemin de Livion01380 Bage-Dommartin | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
450 Chemin de Livion
01380 Bage-Dommartin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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