Société civile d'exploitation agricole • Créée le 26/08/2013 • 12 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 26/08/2013 • 12 ans
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SCEA DUVAL JACQUES est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 795 295 773, ayant son siège social à Epaignes (27260). Son activité principale déclarée est élevage d'autres bovins et de buffles, code NAF/APE 01.42Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCEA DUVAL JACQUES |
| SIREN | 795 295 773 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 795 295 773 00019 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR59795295773 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 26/08/2013 |
| Date de cessation | 31/12/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 795295773 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.42Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DUVAL JACQUES | 795 295 773 00019 | Ancien siège fermé | 26/08/2013 | La Cour Hardy27260 Epaignes | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La Cour Hardy
27260 Epaignes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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