Société civile d'exploitation agricole • Créée le 31/12/1981 • 44 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 31/12/1981 • 44 ans
Activité
Culture et élevage associés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
S.C.E.A. DU PAS BAYARD est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 323 685 313, ayant son siège social à Geville (55200). Son activité principale déclarée est culture et élevage associés, code NAF/APE 01.50Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | S.C.E.A. DU PAS BAYARD |
| SIREN | 323 685 313 |
| SIRET (siège) | 323 685 313 00021 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR09323685313 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 31/12/1981 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bar-le-Duc |
| N° RCS | 323685313 RCS Bar-le-Duc |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.50ZCulture et élevage associés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.50Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
S.C.E.A. DU PAS BAYARD | 323 685 313 00021 | Siège social | 23/09/2015 | 16 B Rue Mohan55200 Geville | Actif |
S.C.E.A. DU PAS BAYARD | 323 685 313 00013 | Établissement fermé | 31/12/1981 | Ferme du Pas Bayard55200 Geville | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 B Rue Mohan
55200 Geville
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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