Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/2008 • 17 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/2008 • 17 ans
Activité
élevage d'équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
10 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA DU COURTIL est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 509 501 227, ayant son siège social à Buironfosse (02620). Son activité principale déclarée est élevage d'équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA DU COURTIL |
| SIREN | 509 501 227 |
| SIRET (siège) | 509 501 227 00011 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR03509501227 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/2008 |
| Capital social | 10 000,00 € |
| Greffe compétent | SOISSONS |
| N° RCS | 509501227 RCS SOISSONS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43Zélevage d'équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DU COURTIL | 509 501 227 00011 | Siège social | 01/12/2008 | 8 Rue du 11 Novembre 191802620 Buironfosse | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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8 Rue du 11 Novembre 1918
02620 Buironfosse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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