Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/03/2002 • 24 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/03/2002 • 24 ans
Activité
0000Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
45 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA DOMAINE DE LA TOUR est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 441 284 239, ayant son siège social à La Colle-Sur-Loup (06480). Son activité principale déclarée est 0000z, code NAF/APE 00.00Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA DOMAINE DE LA TOUR |
| SIREN | 441 284 239 |
| SIRET (siège) | 441 284 239 00015 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR27441284239 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/2002 |
| Capital social | 45 000,00 € |
| Greffe compétent | NICE |
| N° RCS | 441284239 RCS NICE |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Section non déterminée
Activité (Code NAF)
00.00Z0000Z
Domaine d'activité
Section non déterminée
Section: Section non déterminée
Division: Division 00
Groupe: Groupe 00.0
Classe: Classe 00.00Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DOMAINE DE LA TOUR | 441 284 239 00015 | Siège social | 01/03/2002 | La TourChemin de la Tour | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Tour
Chemin de la Tour
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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