Société civile d'exploitation agricole • Créée le 17/10/1985 • 40 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 17/10/1985 • 40 ans
Activité
Exercice d'activités réputées agricoles ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
90 000,00 €
Établissements
4 (1 actifs)
SCEA DES TROIS RUELLES est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 333 811 024, ayant son siège social à Brixey-Aux-Chanoines (55140). Son activité principale déclarée est exercice d'activités réputées agricoles : céréales, lait., code NAF/APE 01.50Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA DES TROIS RUELLES |
| SIREN | 333 811 024 |
| SIRET (siège) | 333 811 024 00046 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR40333811024 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/10/1985 |
| Capital social | 90 000,00 € |
| Greffe compétent | BAR-LE-DUC |
| N° RCS | 333811024 RCS BAR-LE-DUC |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.50ZExercice d'activités réputées agricoles : Céréales, lait.
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.50Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DES TROIS RUELLES | 333 811 024 00046 | Siège social | 01/09/2007 | Route de Sauvigny55140 Brixey-aux-Chanoines | Actif |
SCEA DES TROIS RUELLES | 333 811 024 00012 | Établissement fermé | 17/10/1985 | Chez Mr Rigaux Hubert55140 Brixey-aux-Chanoines | Fermé |
SCEA DES TROIS RUELLES | 333 811 024 00020 | Établissement fermé | 31/12/1995 | Mme Rigaux Anne Marie55140 Brixey-aux-Chanoines | Fermé |
SCEA DES TROIS RUELLES | 333 811 024 00038 | Établissement fermé | 10/01/2002 | Chez Mr Mme Rigaux Joel55140 Brixey-aux-Chanoines | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Route de Sauvigny
55140 Brixey-aux-Chanoines
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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