Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/02/2002 • 24 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/02/2002 • 24 ans
Activité
Céréales et élevage bovins (013z)
Effectif
Donnée non disponible
Capital
88 000,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
SCEA DES GENETS est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 440 890 838, ayant son siège social à Toussieux (01600). Son activité principale déclarée est céréales et élevage bovins (013z), code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA DES GENETS |
| SIREN | 440 890 838 |
| SIRET (siège) | 440 890 838 00020 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR23440890838 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/2002 |
| Capital social | 88 000,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 440890838 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZCéréales et élevage bovins (013z)
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DES GENETS | 440 890 838 00020 | Siège social | 31/12/2016 | 540 Chemin des Fromentales01600 Toussieux | Actif |
SCEA DES GENETS | 440 890 838 00012 | Établissement fermé | 01/02/2002 | Chemin de Vignol01600 Toussieux | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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540 Chemin des Fromentales
01600 Toussieux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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