Société civile d'exploitation agricole • Créée le 15/06/2010 • 16 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 15/06/2010 • 16 ans
Activité
Transformation et conservation de la via...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA DE RIVAULT est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 523 388 007, ayant son siège social à Autun (71400). Son activité principale déclarée est transformation et conservation de la viande de volaille, code NAF/APE 10.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCEA DE RIVAULT |
| SIREN | 523 388 007 |
| SIRET (siège) | 523 388 007 00016 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR07523388007 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/06/2010 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 523388007 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.12ZTransformation et conservation de la viande de volaille
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.1
Classe: Classe 10.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DE RIVAULT | 523 388 007 00016 | Siège social | 15/06/2010 | Ferme de Rivault7 Rue Paul Cazin | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ferme de Rivault
7 Rue Paul Cazin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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