Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/02/2002 • 24 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/02/2002 • 24 ans
Activité
Culture de céréales (à l'exception du ri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
SCEA DE LA MOINERIE DE L'HOSMES est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 440 610 442, ayant son siège social à Mesnils-Sur-Iton (27160). Son activité principale déclarée est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCEA DE LA MOINERIE DE L'HOSMES |
| SIREN | 440 610 442 |
| SIRET (siège) | 440 610 442 00038 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR19440610442 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 440610442 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DE LA MOINERIE DE L'HOSMES | 440 610 442 00038 | Siège social | 20/11/2013 | 2 Rue du Pelican27160 Mesnils-sur-Iton | Actif |
SCEA DE LA MOINERIE DE L'HOSMES | 440 610 442 00012 | Établissement fermé | 01/02/2002 | La Moinerie27570 L'Hosmes | Fermé |
SCEA DE LA MOINERIE DE L'HOSMES | 440 610 442 00020 | Établissement fermé | 01/02/2008 | 15 Rue des Tourterelles27160 Mesnils-sur-Iton | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 Rue du Pelican
27160 Mesnils-sur-Iton
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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