Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/1996 • 29 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 01/12/1996 • 29 ans
Activité
ELEVAGE
Effectif
Donnée non disponible
Capital
32 624,09 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCEA DE LA FERME D'ORCELAS est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 410 113 674, ayant son siège social à Saint-Clement (07310). Son activité principale déclarée est elevage, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCEA DE LA FERME D'ORCELAS |
| SIREN | 410 113 674 |
| SIRET (siège) | 410 113 674 00015 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR18410113674 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1996 |
| Capital social | 32 624,09 € |
| Greffe compétent | AUBENAS |
| N° RCS | 410113674 RCS AUBENAS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZELEVAGE
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DE LA FERME D'ORCELAS | 410 113 674 00015 | Siège social | 01/12/1996 | Orcelas07310 Saint-Clement | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Orcelas
07310 Saint-Clement
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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