Société civile d'exploitation agricole • Créée le 21/12/2011 • 14 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 21/12/2011 • 14 ans
Activité
Aquaculture en eau douce
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SCEA DE CHAZELLES est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 750 876 047, ayant son siège social à Rignieux-Le-Franc (01800). Son activité principale déclarée est aquaculture en eau douce, code NAF/APE 03.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCEA DE CHAZELLES |
| SIREN | 750 876 047 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 750 876 047 00010 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR63750876047 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/12/2011 |
| Date de cessation | 31/12/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 750876047 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
03.22ZAquaculture en eau douce
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 03
Groupe: Groupe 03.2
Classe: Classe 03.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCEA DE CHAZELLES | 750 876 047 00010 | Ancien siège fermé | 21/12/2011 | 95 Rte de Mas Joly01800 Rignieux-le-Franc | Fermé |
SCEA DE CHAZELLES | 750 876 047 00028 | Établissement fermé | 21/12/2011 | La Chabodiere01330 Le Plantay | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
95 Rte de Mas Joly
01800 Rignieux-le-Franc
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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