Autre société civile • Créée le 16/01/2026
Autre société civile • Créée le 16/01/2026
Activité
L'acquisition d'un terrain nu sis sur la...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
2 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SCCV LE CLOS PASCAL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 100 396 290, ayant son siège social à Lyon (69007). Son activité principale déclarée est l'acquisition d'un terrain nu sis sur la commune de saint denis les bourg (01) - rue pascal, figurant au cadastre de ladite commune section ak, numéro 558, d'une surface de 5 525 m² en vue d'y édifier 18 logements ; la construction et l'aménagement sur ce terrain, d'un programme immobilier en copropriété à usage d'habitation, et éventuellement à usage professionnel ; la vente de l'immeuble construit à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement ; l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives ; accessoirement, la location desdits immeubles. , code NAF/APE 41.10D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCCV LE CLOS PASCAL |
| SIREN | 100 396 290 |
| SIRET (siège) | 100 396 290 00015 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR02100396290 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/01/2026 |
| Capital social | 2 000,00 € |
| Greffe compétent | LYON |
| N° RCS | 100396290 RCS LYON |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10DL'acquisition d'un terrain nu sis sur la commune de SAINT DENIS LES BOURG (01) - rue Pascal, figurant au cadastre de ladite commune section AK, numéro 558, d'une surface de 5 525 m² en vue d'y édifier 18 logements ; la construction et l'aménagement sur ce terrain, d'un programme immobilier en copropriété à usage d'habitation, et éventuellement à usage professionnel ; la vente de l'immeuble construit à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement ; l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives ; accessoirement, la location desdits immeubles.
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCCV LE CLOS PASCAL | 100 396 290 00015 | Siège social | 16/01/2026 | 6 Avenue Berthelot69007 Lyon | Actif |
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Avenue Berthelot
69007 Lyon
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
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Création de l'entreprise
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