Autre société civile • Créée le 21/07/2022 • 4 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 21/07/2022 • 4 ans
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SCCV ARC LES GRAY est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 917 866 105, ayant son siège social à Busy (25320). Son activité principale déclarée est promotion immobilière de logements, code NAF/APE 41.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCCV ARC LES GRAY |
| SIREN | 917 866 105 |
| SIRET (siège) | 917 866 105 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR60917866105 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/07/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 917866105 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10APromotion immobilière de logements
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCCV ARC LES GRAY | 917 866 105 00013 | Siège social | 21/07/2022 | 8 Rue Principale25320 Busy | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Rue Principale
25320 Busy
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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