SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/12/2009 • 16 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/12/2009 • 16 ans
Activité
Autres activités informatiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SCAPELAN est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 518 563 879, ayant son siège social à Venissieux (69200). Son activité principale déclarée est autres activités informatiques, code NAF/APE 62.09Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCAPELAN |
| SIREN | 518 563 879 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 518 563 879 00015 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR23518563879 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/2009 |
| Date de cessation | 19/11/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lyon |
| N° RCS | 518563879 RCS Lyon |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.09ZAutres activités informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.09Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCAPELAN | 518 563 879 00015 | Ancien siège fermé | 01/12/2009 | Parc du Moulin A VentBatiment 31 | Fermé |
SCAPELAN | 518 563 879 00023 | Établissement fermé | 01/07/2013 | 11 Pl Louis Flandre42300 Roanne | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Parc du Moulin A Vent
Batiment 31
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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