Autre société civile • Créée le 28/09/1993 • 32 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 28/09/1993 • 32 ans
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SCA VERGERS DE LA TUFFIERE est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 392 501 953, ayant son siège social à Saint Germain D Arce (72800). Son activité principale déclarée est culture de fruits à pépins et à noyau, code NAF/APE 01.24Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCA VERGERS DE LA TUFFIERE |
| SIREN | 392 501 953 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 392 501 953 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR76392501953 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/09/1993 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Le Mans |
| N° RCS | 392501953 RCS Le Mans |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyau
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.24Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCA VERGERS DE LA TUFFIERE | 392 501 953 00013 | Ancien siège fermé | 28/09/1993 | La Tuffiere72800 Saint Germain D Arce | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Tuffiere
72800 Saint Germain D Arce
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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