Autre société civile • Créée le 19/07/1991 • 35 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 19/07/1991 • 35 ans
Activité
Culture de la vigne
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (4 actifs)
SCA BROTTE est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 382 632 867, ayant son siège social à Chateauneuf-Du-Pape (84230). Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCA BROTTE |
| SIREN | 382 632 867 |
| SIRET (siège) | 382 632 867 00026 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR31382632867 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 19/07/1991 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Avignon |
| N° RCS | 382632867 RCS Avignon |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
4
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCA BROTTE | 382 632 867 00026 | Siège social | 01/01/2025 | 6 Avenue Pierre de Luxembourg84230 Chateauneuf-du-Pape | Actif |
SCA BROTTE | 382 632 867 00018 | Établissement secondaire | 19/07/1991 | Quai Quartier Saint Denis30290 Laudun l'Ardoise | Actif |
SCA BROTTE | 382 632 867 00034 | Établissement secondaire | 01/01/2025 | 641 Chemin de l'Arnesque84230 Chateauneuf-du-Pape | Actif |
SCA BROTTE | 382 632 867 00042 | Établissement secondaire | 01/01/2025 | Route de BlauvaLes Eschafins | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Avenue Pierre de Luxembourg
84230 Chateauneuf-du-Pape
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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