Autre société civile • Créée le 16/08/1993 • 33 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 16/08/1993 • 33 ans
Activité
8551Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
3 048,98 €
Établissements
1 (0 actifs)
SC YANN POTEL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 392 064 127, ayant son siège social à Dammard (02470). Son activité principale déclarée est 8551z, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SC YANN POTEL |
| SIREN | 392 064 127 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 392 064 127 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR75392064127 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/08/1993 |
| Date de cessation | 26/10/2023 |
| Capital social | 3 048,98 € |
| Greffe compétent | SOISSONS |
| N° RCS | 392064127 RCS SOISSONS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51Z8551Z
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SC YANN POTEL | 392 064 127 00013 | Ancien siège fermé | 16/08/1993 | Ferme de Dammard02470 Dammard | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ferme de Dammard
02470 Dammard
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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