Autre société civile • Créée le 23/05/2013 • 13 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 23/05/2013 • 13 ans
Activité
Conseil pour les affaires et autres cons...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SC REBOUSSIN & ASSOCIES est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 793 406 844, ayant son siège social à Sanary-Sur-Mer (83110). Son activité principale déclarée est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, code NAF/APE 70.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SC REBOUSSIN & ASSOCIES |
| SIREN | 793 406 844 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 793 406 844 00027 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR12793406844 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 23/05/2013 |
| Date de cessation | 30/11/2019 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulon / Draguignan / Fréjus |
| N° RCS | 793406844 RCS Toulon |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SC REBOUSSIN & ASSOCIES | 793 406 844 00027 | Ancien siège fermé | 06/07/2016 | 750 Che de Bonnegrace83110 Sanary-sur-Mer | Fermé |
SC REBOUSSIN & ASSOCIES | 793 406 844 00019 | Établissement fermé | 23/05/2013 | 20 Bd Malesherbes75008 Paris 8 | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
750 Che de Bonnegrace
83110 Sanary-sur-Mer
+ 3 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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