Autre société civile • Créée le 12/01/2016 • 10 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 12/01/2016 • 10 ans
Activité
La gestion de marques, par concession de...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
4 000,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
SC MONTZIOLS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 817 888 308, ayant son siège social à Avrille (85440). Son activité principale déclarée est la gestion de marques, par concession de redevances de marques autour de la marque montziols, la gestion et la concession de droit de la propriété intellectuelle et industrielle. , code NAF/APE 77.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SC MONTZIOLS |
| SIREN | 817 888 308 |
| SIRET (siège) | 817 888 308 00027 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR78817888308 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 12/01/2016 |
| Capital social | 4 000,00 € |
| Greffe compétent | LA ROCHE-SUR-YON |
| N° RCS | 817888308 RCS LA ROCHE-SUR-YON |
Statut
Ancienneté
10 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.40ZLa gestion de marques, par concession de redevances de marques autour de la marque MONTZIOLS, la gestion et la concession de droit de la propriété intellectuelle et industrielle.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.4
Classe: Classe 77.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SC MONTZIOLS | 817 888 308 00027 | Siège social | 17/07/2025 | 1600 Route de Saint-Avaugourd85440 Avrille | Actif |
SC MONTZIOLS | 817 888 308 00019 | Établissement fermé | 12/01/2016 | 52 Av du Mal de Lattre de Tassigny94410 Saint-Maurice | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1600 Route de Saint-Avaugourd
85440 Avrille
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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