Autre société civile • Créée le 22/06/1983 • 43 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 22/06/1983 • 43 ans
Activité
L'étude la mise au point l'exploitation ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 524,49 €
Établissements
1 (1 actifs)
SC ETUD PR NOVAT INDUST SCENI est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 327 594 610, ayant son siège social à Vincennes (94300). Son activité principale déclarée est l'étude la mise au point l'exploitation de brevets procédés know-hov et d'une manière générale de tous droits de propriété industrielle ou commerciale, code NAF/APE 77.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SC ETUD PR NOVAT INDUST SCENI |
| SIREN | 327 594 610 |
| SIRET (siège) | 327 594 610 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR18327594610 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 22/06/1983 |
| Capital social | 1 524,49 € |
| Greffe compétent | CRÉTEIL |
| N° RCS | 327594610 RCS CRÉTEIL |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.40ZL'étude la mise au point l'exploitation de brevets procédés Know-hov et d'une manière générale de tous droits de propriété industrielle ou commerciale
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.4
Classe: Classe 77.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SC ETUD PR NOVAT INDUST SCENI | 327 594 610 00013 | Siège social | 22/06/1983 | 57 Rue de Fontenay94300 Vincennes | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
57 Rue de Fontenay
94300 Vincennes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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