Autre société civile • Créée le 10/07/2023 • 3 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/07/2023 • 3 ans
Activité
Acquisition et gestion de titres de part...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
3 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SC DES TERRES DANIEL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 977 663 939, ayant son siège social à Saint-Pierre-Langers (50530). Son activité principale déclarée est acquisition et gestion de titres de participation et autres titres de placement, de tous immeubles, biens et droits immobiliers, code NAF/APE 70.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SC DES TERRES DANIEL |
| SIREN | 977 663 939 |
| SIRET (siège) | 977 663 939 00014 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR16977663939 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/07/2023 |
| Capital social | 3 000,00 € |
| Greffe compétent | COUTANCES |
| N° RCS | 977663939 RCS COUTANCES |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.10ZAcquisition et gestion de titres de participation et autres titres de placement, de tous immeubles, biens et droits immobiliers
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.1
Classe: Classe 70.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SC DES TERRES DANIEL | 977 663 939 00014 | Siège social | 10/07/2023 | 4 Route des 5 Chemins50530 Saint-Pierre-Langers | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Route des 5 Chemins
50530 Saint-Pierre-Langers
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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