SAS, société par actions simplifiée • Créée le 21/06/2000 • 26 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 21/06/2000 • 26 ans
Activité
Ambulances
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
9 (4 actifs)
SAS DU PONT NOIR est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 431 907 088, ayant son siège social à Branges (71500). Son activité principale déclarée est ambulances, code NAF/APE 86.90A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SAS DU PONT NOIR |
| SIREN | 431 907 088 |
| SIRET (siège) | 431 907 088 00089 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR29431907088 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/06/2000 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 431907088 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90AAmbulances
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
9
Actifs
4
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00089 | Siège social | 01/08/2015 | Zi Bois de Chize195 Rue des Aubepines | Actif |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00014 | Établissement fermé | 21/06/2000 | Le Pont Noir1245 Route des Pies | Fermé |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00022 | Établissement fermé | 01/12/2005 | 6 Porte de Paris71480 Cuiseaux | Fermé |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00030 | Établissement fermé | 07/11/2006 | 28 Route de Sens71330 Saint-Germain-du-Bois | Fermé |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00048 | Établissement fermé | 15/07/2008 | 47 Rue de Dijon71100 Chalon-sur-Saone | Fermé |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00055 | Établissement fermé | 01/06/2009 | 18 Rue du Port71130 Gueugnon | Fermé |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00063 | Établissement secondaire | 01/06/2012 | 200 Route des Liets71500 Branges | Actif |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00071 | Établissement secondaire | 29/06/2015 | 48 Route Nationale 671240 Saint-Loup-de-Varennes | Actif |
SAS DU PONT NOIR | 431 907 088 00097 | Établissement secondaire | 01/08/2018 | 340 Impasse du Bois de Chize71500 Branges | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zi Bois de Chize
195 Rue des Aubepines
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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