SAS, société par actions simplifiée • Créée le 04/01/2002 • 24 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 04/01/2002 • 24 ans
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SAS C'BAT est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 440 338 895, ayant son siège social à Chabeuil (26120). Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SAS C'BAT |
| SIREN | 440 338 895 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 440 338 895 00012 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR81440338895 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/01/2002 |
| Date de cessation | 30/04/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 440338895 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SAS C'BAT | 440 338 895 00012 | Ancien siège fermé | 04/01/2002 | Les Gouvernaux26120 Chabeuil | Fermé |
SAS C'BAT | 440 338 895 00020 | Établissement fermé | 01/01/2005 | Qua de la Foret26120 Malissard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les Gouvernaux
26120 Chabeuil
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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