SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 04/06/2009 • 17 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 04/06/2009 • 17 ans
Activité
Commerce de détail de la chaussure
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (2 actifs)
SARL TOM-CAS SHOES est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 513 212 159, ayant son siège social à Bavans (25550). Son activité principale déclarée est commerce de détail de la chaussure, code NAF/APE 47.72A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SARL TOM-CAS SHOES |
| SIREN | 513 212 159 |
| SIRET (siège) | 513 212 159 00042 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR12513212159 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/06/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 513212159 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.72ACommerce de détail de la chaussure
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.7
Classe: Classe 47.72A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SARL TOM-CAS SHOES | 513 212 159 00042 | Siège social | 11/02/2013 | 6 Rue du Puits25550 Bavans | Actif |
SARL TOM-CAS SHOES | 513 212 159 00018 | Établissement fermé | 04/06/2009 | 2 Rue des Halles25200 Montbeliard | Fermé |
SARL TOM-CAS SHOES | 513 212 159 00026 | Établissement secondaire | 01/08/2009 | 9 Rue des Febvres25200 Montbeliard | Actif |
SARL TOM-CAS SHOES | 513 212 159 00034 | Établissement fermé | 01/01/2010 | 2 Rue des Halles25200 Montbeliard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue du Puits
25550 Bavans
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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