SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 23/05/2014 • 12 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 23/05/2014 • 12 ans
Activité
Hôtels et hébergement similaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SARL CVTS est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 802 623 967, ayant son siège social à Briancon (05100). Son activité principale déclarée est hôtels et hébergement similaire, code NAF/APE 55.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SARL CVTS |
| SIREN | 802 623 967 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 802 623 967 00014 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR76802623967 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 23/05/2014 |
| Date de cessation | 24/04/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Gap |
| N° RCS | 802623967 RCS Gap |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.10ZHôtels et hébergement similaire
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.1
Classe: Classe 55.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SARL CVTS | 802 623 967 00014 | Ancien siège fermé | 23/05/2014 | 3 Rue Porte Meane05100 Briancon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue Porte Meane
05100 Briancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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