SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 05/02/2018 • 8 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 05/02/2018 • 8 ans
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SANS CONTREFACON est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 835 161 480, ayant son siège social à Meximieux (01800). Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SANS CONTREFACON |
| SIREN | 835 161 480 |
| SIRET (siège) | 835 161 480 00016 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR60835161480 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/02/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 835161480 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SANS CONTREFACON | 835 161 480 00016 | Siège social | 05/02/2018 | Rue de la Trefilerie01800 Meximieux | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue de la Trefilerie
01800 Meximieux
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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