SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 15/11/2004 • 21 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 15/11/2004 • 21 ans
Activité
Commerce de détail d'autres équipements ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
SANS CONTREFACON est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 479 564 072, ayant son siège social à Ecole-Valentin (25480). Son activité principale déclarée est commerce de détail d'autres équipements du foyer, code NAF/APE 47.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SANS CONTREFACON |
| SIREN | 479 564 072 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 479 564 072 00011 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR62479564072 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/11/2004 |
| Date de cessation | 29/05/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 479564072 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.59BCommerce de détail d'autres équipements du foyer
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.5
Classe: Classe 47.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SANS CONTREFACON | 479 564 072 00011 | Ancien siège fermé | 15/11/2004 | 23 Rue des Grands Essarts25480 Ecole-Valentin | Fermé |
SANS CONTREFACON | 479 564 072 00029 | Établissement fermé | 15/11/2004 | 102 Grande Rue25000 Besancon | Fermé |
SANS CONTREFACON | 479 564 072 00037 | Établissement fermé | 25/11/2004 | 14 Rue de la Halle70000 Vesoul | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
23 Rue des Grands Essarts
25480 Ecole-Valentin
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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