Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1994
Activité
Débits de boissons
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Saadi BENSEBA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 478 909. Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Saadi BENSEBA |
| SIREN | 398 478 909 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 398 478 909 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09398478909 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1994 |
| Date de cessation | 05/11/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 05/11/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Saadi BENSEBA | 398 478 909 00045 | Ancien siège fermé | 28/02/2017 | 24 Avenue de Chateau-Thierry02200 Soissons | Fermé |
Saadi BENSEBA | 398 478 909 00011 | Établissement fermé | 01/04/1994 | 43 Route Nationale89340 Champigny | Fermé |
Saadi BENSEBA | 398 478 909 00037 | Établissement fermé | 01/03/2007 | 14 Avenue Jean Moulin60000 Beauvais | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
24 Avenue de Chateau-Thierry
02200 Soissons
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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