SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1964 • 62 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1964 • 62 ans
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SA YVES COURTOIS est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 316 811 116, ayant son siège social à Les Premiers Sapins (25580). Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SA YVES COURTOIS |
| SIREN | 316 811 116 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 316 811 116 00037 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR06316811116 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1964 |
| Date de cessation | 31/10/2012 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 316811116 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
62 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SA YVES COURTOIS | 316 811 116 00037 | Ancien siège fermé | 03/10/1996 | Che du Pelerot25580 Les Premiers Sapins | Fermé |
SA YVES COURTOIS | 316 811 116 00011 | Établissement fermé | 01/01/1964 | Rue de la Scierie25580 Les Premiers Sapins | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Che du Pelerot
25580 Les Premiers Sapins
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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