Association déclarée • Créée le 02/04/1991 • 35 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 02/04/1991 • 35 ans
Activité
Activités de clubs de sports
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
7 (4 actifs)
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 382 422 285, ayant son siège social à Paray-Le-Monial (71600). Son activité principale déclarée est activités de clubs de sports, code NAF/APE 93.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS |
| SIREN | 382 422 285 |
| SIRET (siège) | 382 422 285 00074 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR46382422285 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/04/1991 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 382422285 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.12ZActivités de clubs de sports
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
7
Actifs
4
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00074 | Siège social | 01/11/2011 | Hotel de Ville7 Place de l'Hotel de Ville | Actif |
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00017 | Établissement fermé | 02/04/1991 | MairiePlace de l'Hotel de Ville | Fermé |
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00025 | Établissement fermé | 01/09/1997 | 17 Boulevard Henri de Regnier71600 Paray-le-Monial | Fermé |
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00033 | Établissement secondaire | 03/04/1998 | Route de Saint-Germain71600 Paray-le-Monial | Actif |
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00041 | Établissement fermé | 10/08/1998 | Route des SablesRue de Bourgogne | Fermé |
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00058 | Établissement secondaire | 15/06/2002 | Piscine de Paray le Monial15 Boulevard Henri de Regnier | Actif |
RUGBY CLUB XV CHAROLAIS-BRIONNAIS | 382 422 285 00066 | Établissement secondaire | 18/06/2001 | Rue Michel Anguier71600 Paray-le-Monial | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Hotel de Ville
7 Place de l'Hotel de Ville
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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