SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/01/1999 • 27 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/01/1999 • 27 ans
Activité
Fabrication d'autres équipements automob...
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
RSM est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 421 915 059, ayant son siège social à Lavans-Quingey (25440). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres équipements automobiles, code NAF/APE 29.32Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | RSM |
| SIREN | 421 915 059 |
| SIRET (siège) | 421 915 059 00032 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR46421915059 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1999 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 421915059 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
29.32ZFabrication d'autres équipements automobiles
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 29
Groupe: Groupe 29.3
Classe: Classe 29.32Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RSM | 421 915 059 00032 | Siège social | 24/08/2020 | 5 Zae Combe Parnette25440 Lavans-Quingey | Actif |
RSM | 421 915 059 00016 | Établissement fermé | 01/01/1999 | Ld Champ du Fourneau25440 Cessey | Fermé |
RSM | 421 915 059 00024 | Établissement fermé | 03/09/2007 | Zone Artisanale de la Blanchotte25440 Quingey | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Zae Combe Parnette
25440 Lavans-Quingey
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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