Autre société civile • Créée le 29/09/1997 • 28 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 29/09/1997 • 28 ans
Activité
L'ACHAT, LA PROPRIETE, LA GESTION DE TOU...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 524,49 €
Établissements
2 (1 actifs)
ROSCAL S C est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 414 626 739, ayant son siège social à Cugnaux (31270). Son activité principale déclarée est l'achat, la propriete, la gestion de tout brevet d'invention, demande de brevet, marque de fabrique, dessins et modeles., code NAF/APE 70.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ROSCAL S C |
| SIREN | 414 626 739 |
| SIRET (siège) | 414 626 739 00026 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR50414626739 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/09/1997 |
| Capital social | 1 524,49 € |
| Greffe compétent | TOULOUSE |
| N° RCS | 414626739 RCS TOULOUSE |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZL'ACHAT, LA PROPRIETE, LA GESTION DE TOUT BREVET D'INVENTION, DEMANDE DE BREVET, MARQUE DE FABRIQUE, DESSINS ET MODELES.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ROSCAL S C | 414 626 739 00026 | Siège social | 01/12/1999 | Zi du Casque23 B Rue Aristide Berges | Actif |
ROSCAL S C | 414 626 739 00018 | Établissement fermé | 29/09/1997 | 10 Rue Jean Gilles31100 Toulouse | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zi du Casque
23 B Rue Aristide Berges
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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