Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1963
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1963
Activité
Captage, traitement et distribution d’ea...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Robert MOTTO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 963 708 805. Son activité principale déclarée est captage, traitement et distribution d’eau, code NAF/APE 36.1G. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Robert MOTTO |
| SIREN | 963 708 805 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 963 708 805 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08963708805 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1963 |
| Date de cessation | 31/03/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2006 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
63 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
36.1GCaptage, traitement et distribution d’eau
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 36
Groupe: Groupe 36.1
Classe: Classe 36.1G
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Robert MOTTO | 963 708 805 00022 | Ancien siège fermé | 01/01/2006 | Le Plan de Blavet06340 Drap | Fermé |
Robert MOTTO | 963 708 805 00014 | Établissement fermé | 01/01/1963 | Plan de Blavet06340 Drap | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Le Plan de Blavet
06340 Drap
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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