SAS, société par actions simplifiée • Créée le 02/05/2020 • 6 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 02/05/2020 • 6 ans
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
RNC-BAT est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 883 135 709, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | RNC-BAT |
| SIREN | 883 135 709 |
| SIRET (siège) | 883 135 709 00029 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR64883135709 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/05/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 883135709 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RNC-BAT | 883 135 709 00029 | Siège social | 14/06/2021 | 18 Avenue de l'Observatoire25000 Besancon | Actif |
RNC-BAT | 883 135 709 00011 | Établissement fermé | 02/05/2020 | 10 Rue de Penthievre75008 Paris | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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18 Avenue de l'Observatoire
25000 Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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