SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/01/1999 • 27 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/01/1999 • 27 ans
Activité
Commerce et réparation de motocycles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
RMS MOTO BILAN est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 423 450 345, ayant son siège social à Balan (01360). Son activité principale déclarée est commerce et réparation de motocycles, code NAF/APE 45.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | RMS MOTO BILAN |
| SIREN | 423 450 345 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 423 450 345 00016 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR53423450345 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1999 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 423450345 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.40ZCommerce et réparation de motocycles
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.4
Classe: Classe 45.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RMS MOTO BILAN | 423 450 345 00016 | Ancien siège fermé | 01/01/1999 | La Valbonne1114 Rte N 84 | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Valbonne
1114 Rte N 84
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.