SAS, société par actions simplifiée • Créée le 15/09/2017 • 9 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 15/09/2017 • 9 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
RM SOLUBAT est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 832 201 818, ayant son siège social à Vieilley (25870). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | RM SOLUBAT |
| SIREN | 832 201 818 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 832 201 818 00016 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR66832201818 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/09/2017 |
| Date de cessation | 04/03/2019 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 832201818 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
9 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RM SOLUBAT | 832 201 818 00016 | Ancien siège fermé | 15/09/2017 | 107 Route de Cromary25870 Vieilley | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
107 Route de Cromary
25870 Vieilley
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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