SAS, société par actions simplifiée • Créée le 16/11/1995 • 30 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 16/11/1995 • 30 ans
Activité
Fabrication d'articles textiles, sauf ha...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
RHONE BACHES PRODUCTION est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 403 366 305, ayant son siège social à Nort-Sur-Erdre (44390). Son activité principale déclarée est fabrication d'articles textiles, sauf habillement, code NAF/APE 13.92Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | RHONE BACHES PRODUCTION |
| SIREN | 403 366 305 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 403 366 305 00015 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR65403366305 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/11/1995 |
| Date de cessation | 20/12/2019 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nantes / Saint-Nazaire |
| N° RCS | 403366305 RCS Nantes |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
13.92ZFabrication d'articles textiles, sauf habillement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 13
Groupe: Groupe 13.9
Classe: Classe 13.92Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RHONE BACHES PRODUCTION | 403 366 305 00015 | Ancien siège fermé | 16/11/1995 | Zone IndustrielleLa Sangle | Fermé |
RHONE BACHES PRODUCTION | 403 366 305 00023 | Établissement fermé | 02/01/1996 | Rue du Carreau69960 Corbas | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zone Industrielle
La Sangle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.