Syndicat de copropriété • Créée le 01/02/2003 • 23 ans d'existence
Syndicat de copropriété • Créée le 01/02/2003 • 23 ans
Activité
Activités combinées de soutien lié aux b...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
RESIDENCE LE MANOIR DE FRANCE est une syndicat de copropriété immatriculée sous le SIREN 447 512 203, ayant son siège social à Ussat (09400). Son activité principale déclarée est activités combinées de soutien lié aux bâtiments, code NAF/APE 81.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | RESIDENCE LE MANOIR DE FRANCE |
| SIREN | 447 512 203 |
| SIRET (siège) | 447 512 203 00012 |
| Forme juridique | Syndicat de copropriété |
| N° TVA intracommunautaire | FR70447512203 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/2003 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Foix |
| N° RCS | 447512203 RCS Foix |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.10ZActivités combinées de soutien lié aux bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.1
Classe: Classe 81.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
RESIDENCE LE MANOIR DE FRANCE | 447 512 203 00012 | Siège social | 01/02/2003 | 09400 Ussat | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
09400 Ussat
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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