Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1982
Activité
Exploitation forestière
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Rene BACH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 323 769 851. Son activité principale déclarée est exploitation forestière, code NAF/APE 02.20. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Rene BACH |
| SIREN | 323 769 851 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 323 769 851 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65323769851 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1982 |
| Date de cessation | 11/01/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 11/01/1999 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.20Exploitation forestière
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.2
Classe: Classe 02.20
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Rene BACH | 323 769 851 00011 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 21120 Saulx-le-Duc | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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21120 Saulx-le-Duc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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